Les conditions générales de vente s’appliquent aux ventes conclues entre :
La poterie artisanale « AUTOUR DU POT »
Domiciliée au 6 rue du Château, 49260 Montreuil-Bellay - France
Tél/Fax : 02.41.38.13.92
Adresse e-mail : info @ autourdupot.fr
Représentée par Myriam et Dominique LEBRUN, potiers, sous le numéro Siret 950 450 50200022
Et d’autre part, toute personne passant commande par notre site internet www.autourdupot.fr , et qui reconnaît une acceptation totale des présentes conditions générales préalablement à la validation de sa commande.
COMMANDE :
a. La commande se fait par téléphone.
b. vous pouvez nous envoyer votre règlement par chèque à la poterie, ou par paypal ou venir sur place régler à la boutique de Montreuil-Bellay, 6 rue du Château. Nous nous réservons le droit d’annuler la vente au cas où le chèque ne nous serait pas envoyé dans les 72 heures après la commande.
c. Une fois votre règlement encaissé (si paiement par chèque), nous vous faisons parvenir le colis dans un délai de 5 jours maximum, par Colissimo recommandé suivi de La Poste (frais de livraison à votre charge + conditionnement/emballage)
La poterie « AUTOUR DU POT » Mme Mr LEBRUN ne saurait être responsable de toutes pertes de données ou fichiers. Il appartient à l’acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.
TARIFS :
Tous nos tarifs sont mentionnés TTC (Toutes Taxes Comprises), et tiennent compte du taux de TVA en vigueur au moment de la commande, au sein de l’Union Européenne : 19,60 %. Les commandes sont payables en euros (€).
LIVRAISON :
L’ordre de livraison n’est effectif qu’après encaissement du paiement total par chèque ou paiement paypal.
Les livraisons se font par Colissimo recommandé de La Poste : l’acheteur est livré à son domicile par le facteur ou en cas d’absence mis en instance au bureau de poste le plus proche de l’adresse de livraison.
Lors de la livraison, l’acheteur est tenu de vérifier, en présence de l’agent de La Poste, l’état de l’emballage et son contenu. Dans l’hypothèse où l’acheteur aurait un quelconque doute, il est tenu :
d ’appliquer la procédure Colissimo (signaler les dommages, réclamations ou réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès de l’agent de La Poste
de signaler ces incidents à la Poterie « AUTOUR DU POT » Mme Mr LEBRUN, par courrier électronique à l’adresse suivante info @ autourdupot.fr et par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au 6 rue du Château, 49260 Montreuil-Bellay - France, dans un délai de 48 heures à compter du refus de la marchandise par l’acheteur en y exposant les réclamations ou réserves constatées.
Les délais de livraison sont au maximum de 5 jours, sauf exception de nos vacances ou de nos déplacements professionnels pour lesquels l’acheteur sera prévenu. Cependant, la poterie « AUTOUR DU POT » Mme Mr LEBRUN ne pourra être tenue pour responsable de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transport et communications.
En cas d’échange de produit, les frais de livraison pour cet échange seront à la charge de l’acheteur.
Pour les livraisons hors de la France Métropolitaine, le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
DROITS DE RETRACTATION :
L ’acheteur dispose d’un délai de 5 jours à compter de la date de livraison pour retourner à ses frais les produits commandés, pour échange ou remboursement avec un mot explicatif. Tout remboursement effectué par la poterie « AUTOUR DU POT » Mme Mr LEBRUN sera effectué par chèque, dans un délai maximum de 15 jours.
Les marchandises doivent impérativement être retournées à la Poterie « AUTOUR DU POT » Mme Mr LEBRUN dans un parfait état de revente avec emballage dûment scellé, et ce dans un délai de 10 jours ouvrés. Tout produit incomplet, abîmé ou endommagé ou renvoyé au-delà des 10 jours sera ni remboursé ni échangé.
LOI APPLICABLE :
Les ventes des poteries de la Poterie « AUTOUR DU POT » Mme Mr LEBRUN, sont soumises à la loi française.
Tout litige entre l’acheteur et le vendeur sera, à défaut d’accord, de la compétence exclusive des Tribunaux d’Angers (France).
SERVICE CLIENTELE :
Pour toute information complémentaire ou remarque, l’acheteur peut nous contacter soit par téléphone, soit par courrier électronique.
DROITS DE PROPRIETE SUR LA POTERIE CREEE ET SUR LE SITE « AUTOUR DU POT » :
Mme Mr LEBRUN Dominique et Myriam restent titulaires des droits d’auteurs sur leurs créations, donc toute reproduction est interdite
Tous les éléments du site du vendeur sont la
propriété intellectuelle et exclusive du vendeur.
Personne n’est autorisé à reproduire,
rediffuser, exploiter ou utiliser en aucune façon,
même partiellement, des éléments du
site.